fr en
Fondation PSA Peugeot Citroën Un monde en mouvenement

Déposez

un projet

Mentions légales

Le site accessible à l’adresse fondation-psa-peugeot-citroen.org (ci-après dénommé « site ») est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

La société propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales liées au site.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Publication

Création

Vanksen Benelux
7, rue des Mérovingiens
ZA du Bourmicht
L-8070 Bertrange
Luxembourg

Hébergement

CetSI
93/105 rue Veuve Lacroix
92000 Nanterre

Le site fondation-psa-peugeot-citroen.org est publié par :

Fondation PSA Peugeot Citroën
75, avenue de la Grande-Armée
75116 Paris

Délégué Général : Hugues Dufour
Adresse e-mail de contact : fondation @ mpsa.com

Droits de propriété intellectuelle

La société propriétaire avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

  1. Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques ;
  2. Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ;
  3. Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque « CITROËN », le logo « double chevron », la signature « CREATIVE TECHNOLOGIE », la marque semi-figurative « PSA PEUGEOT CITROËN », ainsi que les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Automobiles CITROËN, ses filiales ou de tiers ayant autorisé la société propriétaire du site à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) de la marque « CITROËN », de la marque figurative « double chevron », de la signature « CREATIVE TECHNOLOGIE », de la marque « PEUGEOT », de la marque semi figurative « Lion complet stylisé », de la marque semi-figurative « PSA PEUGEOT CITROËN » et/ou des marques des modèles de véhicules apparaissant sur le Site sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de PSA PEUGEOT CITRÖEN, hormis les exceptions légalement admises par l’article 122-5 du Code la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois (3) ans d’emprisonnement et de trois cent mille euros (300 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de droits d’auteur et de quatre (4) ans d’emprisonnement et de quatre cent mille euros (400 000 €) d’amende dans le cas de contrefaçon de marques.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploités sans l’accord préalable et écrit desdites sociétés. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les présentes mentions légales.

Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l’accord écrit préalable de leur propriétaire est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

Information relative aux produits et services

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option selon les versions.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante du produit, les caractéristiques techniques, équipements, options et coloris des véhicules peuvent être modifiés à tout moment. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.

Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde ou même ne pas être homologués pour circuler dans un pays.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Protection des données personnelles

La consultation du site fondation-psa-peugeot-citroen.org est possible sans que vous n’ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère personnel que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978, droit que vous pouvez exercer par courrier auprès de : Fondation PSA Peugeot Citroën – 75 avenue de la Grande Armée – F-75116 Paris (France), ou par e-mail : fondation @ mpsa.com.

La collecte de certaines informations personnelle est nécessaire pour répondre à vos demandes d’information, et/ou, le cas échéant, pour traiter vos demandes d’abonnement à une lettre d’information électronique (« mailing list »). Il en est de même dans le cas d’une candidature à un poste et/ou une réponse à une offre.

Conformément à l’article 27 de la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations indispensables à la Fondation PSA Peugeot Citroën, sont signalées par un astérisque dans les pages du site ou fondation-psa-peugeot-citroen.org. Les autres informations demandées, pour laquelle la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître ainsi qu’à améliorer les services qui vous sont proposés.

Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatisé. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. (Art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour exercer ces droits, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à Fondation PSA Peugeot Citroën – 75 avenue de la Grande Armée – F-75116 Paris (France), ou par e-mail : fondation @ mpsa.com

Lorsque les informations sont communiquées à des fins de recrutement, il faut adresser vos demandes à Fondation PSA Peugeot Citroën – 75, avenue de la Grande Armée, F-75116 Paris (France) ou par e-mail : fondation @ mpsa.com.

Le site fondation-psa-peugeot-citroen.org a fait l’objet d’une déclaration des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d’un site Internet auprès de la CNIL. Il s’agit de la déclaration n°1674060 en date du 30 mai 2013.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site fondation-psa-peugeot-citroen.org sous votre seule et entière responsabilité. La Fondation PSA Peugeot Citroën ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site fondation-psa-peugeot-citroen.org peuvent faire l’objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.

La Fondation PSA Peugeot Citroën vous offre la possibilité, sur le site fondation-psa-peugeot-citroen.org, d’envoyer des messages personnels transitant par des serveurs sous sa responsabilité de gestion et ce afin de vous permettre d’informer vos correspondants de l’intérêt de certains articles ou documents présents sur le site. A ce titre, la responsabilité de la Fondation PSA Peugeot Citroën ne peut être engagée du fait d’un message écrit par un internaute à un correspondant par le biais du site fondation-psa-peugeot-citroen.org. La Fondation PSA Peugeot Citroën ne peut pas être tenu pour responsable des messages dont la société n’est pas l’auteur et sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.

Responsabilité de l’utilisateur

Les utilisateurs du Site Internet s’engagent à respecter les présentes mentions légales et à utiliser le Site Internet sous leur responsabilité. L’utilisateur est réputé avoir accepté les présentes mentions légales du simple fait de la consultation du Site Internet. Toute consultation du Site Internet emporte acceptation des présentes mentions légales dans leur dernière version.

La Fondation PSA Peugeot Citroën ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation du Site Internet.

Les utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, la Fondation PSA Peugeot Citroën ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site fondation-psa-peugeot-citroen.org nécessite une autorisation préalable et écrite de la Fondation PSA Peugeot Citroën.

En tout état de cause, la Fondation PSA Peugeot Citroën n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site fondation-psa-peugeot-citroen.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Droit applicable et juridiction compétente

Le site Internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Elles sont rédigées en français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.

Crédits photographiques

PSA Peugeot Citroën Direction de la Communication, Peugeot Communication, Citroën Communication, Communication Citroën Sport, Communication Peugeot Sport, Communication Aulnay, Communication Brésil, Communication Buenos Aires, Communication Chine, Communication Kaluga, Communication Porto Real, Communication Poissy, Communication Ressources Humaines, Communication Saint-Ouen, Communication Sochaux, Communication style, Communication Vigo. Photographes : William Crozes, Patrick Curtet, Charles-Antoine d’Autichamp, Monique Dupont-Sagorin, Christophe Guibbaud, Grégoire Korganov, Jérôme Lejeune, Laurent Nivalle, Patrick Legros, Jean-Baptiste Lemal, François Marechal, Stéphan Meyer, Michaël Moore, Dominique Pizzalla , Patrick Sautelet , Nicolas Zwickel.

Fermer
Créer un compte utilisateur
*Champs obligatoires
Déjà inscrit ?
Mot de passe oublié ?
*Champs obligatoires
Fermer
Mot de passe oublié ?
Entrez ci-dessous l'email renseigné lors de la création de votre compte utilisateur,

votre mot de passe y sera envoyé.
*Champs obligatoires

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


Retour à l'accueil

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


ok

##MESSAGE##


ok
Fermer
Fermer

Attention
vous n’avez le droit de voter que pour un seul projet en compétition

Pour voter pour ce projet, merci de remplir les champs suivants :

Votre demande a bien été prise en compte. Vous allez recevoir un email afin de valider votre vote.

Retournez à la page

##MESSAGE##


ok